Mentions légales

EDITEUR
Site édité par la société Les Frères Gourmands au capital social de 152 450 Euros
Numéro de Siret : RCS Bobigny B 331 161 604
Numéro d’accise : FR 010534 A 0004
Numéro TVA intracommunautaire : FR 57 331 161 604
Le taux de TVA applicable en France est régi par le ministère des finances Français, au taux actuel de 19,6% sauf pour les boissons non alcoolisées à un taux réduit de 5,5%. Les prix affichés sont hors taxes hors droits.

RESPONSABILITÉ

Ce site a pour vocation de présenter la Maison Frères Gourmands à nos clients, partenaires, fournisseurs, professionnels et particuliers.
Conformément à la jurisprudence, la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’erreur ou omission involontaires.
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les informations notamment en actualisant ce site. L’éditeur décline toute responsabilité de l’utilisation qui pourrait être faite sans son autorisation des informations communiquées sur le présent site.
INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés (dite « Informatique et Libertés »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez vous à : Frères Gourmands, 90 Rue Henri Gautier, 93000 Bobigny (Seine-Saint-Denis)
DROITS D’AUTEUR / COPYRIGHT

Les marques figurant sur ce site sont des marques déposées. L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

– N’utiliser les informations qu’à des fins strictement personnelles,
– Ne pas transformer les informations de quelque manière que ce soit,
– Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur de Frères Gourmands.

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de Frères Gourmands.